Lieu de la séance : MAIRIE – salle du conseil municipal
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025
- Programme d’aides municipales
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
- Présentation du budget de fonctionnement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle
- Dénomination de la Promenade Léopold Moreau
- Débat sur les orientations budgétaires
- Décision modificative
- Modification des AP/CP
- Effacement de dettes
- Adoption des tarifs 2026
- Travaux en régie
- Plan de financement et demande de subvention DETR pour la cour oasis Ecole Proust-Chaumette
- Sollicitation de fonds de concours de la Communauté de communes pour les pistes cyclables
- Attribution des subventions Pass culture et sport
- Attribution de subvention pour le Téléthon 2025
- Marchés de travaux maison de santé pluriprofessionnelle : avenants lots 4 et 4 bis
- Marchés de travaux maison de santé pluriprofessionnelle : avenants de prolongation de délais
- Marchés de travaux pour la réhabilitation des ateliers municipaux : avenants lots 3 et 12
- Marché de prestation « mission de suivi-animation OPAH-RU et ORI : avenant n°1
- Modification du tableau des effectifs : créations de postes
- Modification du tableau des effectifs : suppressions de postes
- Protection Sociale Complémentaire
- Reprise de concession funéraire
- Avenant n°1 à la convention OPAH-RU
- Avenant de prolongation à la convention de prestation de service CAF pour le Relais Petite Enfance
- Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l’association Sortilège
- Convention de partenariat avec l’association TCA 79
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’Ecole de Musique
- Avenant à la convention avec la Communauté de communes portant sur l’éclairage public des zones d’activités des Granges et des Courolles
- Rapport annuel 2024 du service public de l’assainissement collectif et non collectif
- Rapport d’activités 2024 de la Communauté de communes Haut Val de Sèvre
- Questions orales des conseillers municipaux
- Temps d’échange citoyen.