Lieu de la séance : Mairie – salle du Conseil Municipal
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 18 janvier 2024
- Programme d’aides municipales
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
- Taux de fiscalité 2024
- Créations de postes
- Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Modification du règlement intérieur applicable aux agents de la ville
- Evolution des tarifs de garderie périscolaire
- Convention de groupement de commandes – volaille fraiche
- Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables
- Avenant à la convention de mise à disposition d’un local à SPO Sélection
- Convention de mise à disposition d’un local au SASM Tir
- Convention de mise à disposition d’un local à La Croix Rouge
- Conventions d’objectifs et de financement avec la MSA pour le Relais Petite Enfance
- Avenant à la convention avec le Département pour l’utilisation du gymnase par les collèges
- Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la réalisation d’une centrale solaire photovoltaïque sur ombrière
- Acquisition de parcelles à usage de voirie rue Proust-Chaumette
- Cession de terrains à l’association SASM Tir
- Rapport de la Cour régionale des comptes relatif à la Communauté de communes Haut Val de Sèvre
- Questions orales des conseillers municipaux
- Temps d’échange citoyen.