Lieu de la séance : Mairie – salle du Conseil Municipal
Ordre du jour
- Installation de nouveaux conseillers municipaux
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
- Programme d’aides municipales
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
- Rapport d’orientation budgétaire
- Ouverture de crédits en investissement
- Approbation du rapport de la CLECT
- Mise en place d’un tarif d’occupation du domaine public
- Convention d’adhésion au groupement de commandes AGAPE 79
- Avenant portant prolongation de l’opération de revitalisation du centre-bourg et de valorisation du territoire valant OPAH-RU
- Avenant au marché de suivi-animation de l’OPAH-RU
- Institution de la taxe d’habitation sur les logements vacants
- Avenant à la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique avec le Centre de Gestion
- Convention de mise à disposition d’un local à l’association Les Restos du Cœur
- Convention de mise à disposition d’un local pour stockage
- Demandes de subventions pour le financement du poste de Cheffe de projet OPAH-RU et Petites villes de demain
- Modification du tableau des effectifs : suppressions et création de postes
- Modification des modalités de télétravail
- Refonte du régime indemnitaire – part fixe IFSE
- Rétrocessions et acquisitions foncières, constitution de servitudes avec Deux-Sèvres Habitat
- Questions orales des conseillers municipaux
- Temps d’échange citoyen.