Lieu de la séance : MAIRIE – salle du conseil municipal
Ordre du jour
- Installation d’un conseiller municipal
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2026
- Programme d’aides municipales
- Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
- Nomination au sein des commissions municipales et extra-municipales
- Désignation de délégués du conseil municipal
- Modification du règlement intérieur du conseil municipal
- Autorisations d’ouvertures dominicales des commerces de détail sur l’année 2027
- Décision budgétaire modificative
- Admissions en non valeur et effacement de dettes
- Garanties d’emprunts Deux-Sèvres Habitat
- Attribution de subvention pour le Téléthon 2026
- Marché d’éclairage public – avenant
- Marchés de travaux de réhabilitation des ateliers municipaux – avenant lot 3
- Adhésion à un groupement de commandes avec la Communauté de communes
- Adoption du règlement intérieur applicable aux agents de la ville
- Modification du tableau des effectifs : suppressions de postes
- Modification du tableau des effectifs : créations de postes
- Contrat groupe des risques statutaires : habilitation du Centre de Gestion
- Protection sociale complémentaire : avenant assurance Prévoyance avec la MNT
- Convention avec l’association Unis-Cité pour l’accueil de services civiques
- Projet Fonds d’Innovation Petite Enfance : plan de financement et engagement
- Convention de partenariat avec l’association Tempête Canine pour la gestion du parc canin
- Convention de partenariat avec le Groupement hospitalier de territoire et le CDOS
- Convention de contrôle des poteaux et bouches d’incendie avec la régie Eau
- Mise en œuvre de la procédure de sanction dans le cadre du permis de louer
- Cession d’un garage sis 8B rue de l’horloge
- Rapport annuel du service de prévention et de gestion des déchets
- Rapport annuel du service de l’assainissement collectif et non collectif
- Rapport annuel de la Communauté de communes
- Questions orales des conseillers municipaux
- Temps d’échange citoyen.