La prochaine séance aura lieu à la Mairie le jeudi 11 mai 2023 à 19h00

Lieu de la séance : Mairie – salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2023
  • Programme d’aides municipales
  • Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
  • Avis sur la révision n° 2 du PLUi
  • Bilan de la politique foncière 2022
  • Adoption du Compte Financier Unique 2022
  • Affectation des résultats 2022
  • Tarifs Hôtel Balizy
  • Maison de Santé Pluridisciplinaire : plan de financement et demande de subvention
  • Cour Oasis école Pérochon : demandes de subventions
  • Reversement d’une aide FIPHFP
  • Groupement de commandes pour la prestation de transport d’élèves
  • Adhésion au service d’accompagnement à la gestion des archives
  • Créations de postes
  • Refonte du régime indemnitaire (part fixe) – reprise de la délibération du 2 février 2023
  • Avenants aux marchés de travaux de l’Hôtel Balizy
  • Convention pour l’effacement des réseaux de communications électroniques rue des Granges
  • Déclassement de parcelles du domaine public communal
  • Avenant n°1 à la convention opérationnelle « caserne Marchand »
  • Avenant n°3 à la convention opérationnelle « redynamisation du centre ville »
  • Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association RIFE
  • Questions orales des conseillers municipaux
  • Temps d’échange citoyen.

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×