La prochaine séance aura lieu à la Mairie le jeudi 2 février 2023 à 19h15

Lieu de la séance : Mairie – salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

  • Installation de nouveaux conseillers municipaux
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
  • Programme d’aides municipales
  • Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
  • Rapport d’orientation budgétaire
  • Ouverture de crédits en investissement
  • Approbation du rapport de la CLECT
  • Mise en place d’un tarif d’occupation du domaine public
  • Convention d’adhésion au groupement de commandes AGAPE 79
  • Avenant portant prolongation de l’opération de revitalisation du centre-bourg et de valorisation du territoire valant OPAH-RU
  • Avenant au marché de suivi-animation de l’OPAH-RU
  • Institution de la taxe d’habitation sur les logements vacants
  • Avenant à la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique avec le Centre de Gestion
  • Convention de mise à disposition d’un local à l’association Les Restos du Cœur
  • Convention de mise à disposition d’un local pour stockage
  • Demandes de subventions pour le financement du poste de Cheffe de projet OPAH-RU et Petites villes de demain
  • Modification du tableau des effectifs : suppressions et création de postes
  • Modification des modalités de télétravail
  • Refonte du régime indemnitaire – part fixe IFSE
  • Rétrocessions et acquisitions foncières, constitution de servitudes avec Deux-Sèvres Habitat
  • Questions orales des conseillers municipaux
  • Temps d’échange citoyen.

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